PARTICULIERS ET ENTREPRISES, JE LOUE MES OEUVRES

Une autre façon de vivre l'art, moins onéreux que l'achat avec la possibilité de changer d'oeuvre à tout moment ! pour les particuliers et les entreprises.

LA LOCATION D’ŒUVRES D’ART AUX PARTICULIERS

Avantages :

- Des tarifs adaptés à votre budget

- Possibilité de changer les œuvres à tout moment

- Possibilité d’acheter moins cher : déduction de 60 % des loyers déjà versés sur le prix de vente en cas d’achat (les loyers devant concerner l’œuvre choisie pour acquisition)

Conditions :
Le prix de location mensuelle constitue 7% du prix de vente de l’œuvre. Ce prix est fixé au départ et constitue la référence durant toute la durée de la location.
La location se fait au trimestre et prend effet à la date de livraison de l’œuvre qui fait l'objet d'un bon de livraison accepté par le Client.
Les locations sont reconductibles par tacite reconduction pour une durée de trois mois. Le client peut interrompre son contrat avec un préavis d’un mois. Le paiement s’effectue par trimestre à échoir par virement automatique.
À tout moment le Client peut demander un changement d’œuvre. Ceci fera l'objet d'un nouveau contrat accepté par le client, et d'un nouveau bon de livraison.
Le client peut devenir propriétaire de l'œuvre à tout moment, en capitalisant une partie des loyers versés pour la seule œuvre considérée (en cas de changement d'œuvre, la capitalisation est réinitialisée à zéro). 60% des loyers versés sont alors affectés à l'acquisition de l'œuvre et cette somme vient en déduction de son prix pour établir le montant du versement résiduel. Le Client ne devenant propriétaire qu'après acquittement de la valeur résiduelle du bien.
Le transport et l’installation sont inclus uniquement sur la région Nord de France

Obligation :
Le Client devra prendre en charge l’assurance de l’œuvre louée (vol et dégradations de tous types)

Droit d'auteur - Image – Authentification
La location doit être considérée comme une cession temporaire et contractuelle du droit de représentation dont jouit l’artiste. Cette cession ne concerne que l’exposition de l’œuvre dans un domaine privé. Elle est limitée à dans le temps par le dit contrat et dans l’espace, le client s’engageant à ne pas déménager l’œuvre hors de sa propriété.
Toutes les œuvres sont réservées au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Sous réserves de dispositions différentes, seule est permise l'utilisation pour un usage privé.
Un certificat d'authenticité de l'œuvre, fourni par l'artiste, sera délivré par lors de l'acquisition de l'œuvre.

ACHAT D'ŒUVRES D'ART D’ARTISTES VIVANTS PAR LES ENTREPRISES voir fichier joint